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Procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme

Quelles sont les procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme ?

Les procédures spéciales sont des experts indépendants en matière de droits humains qui se concentrent sur diverses questions thématiques relatives aux droits humains ou sur la situation d’un pays.

Leur rôle est de surveiller, d’examiner, de fournir des conseils et de faire des rapports sur les questions relatives aux droits humains relevant de leur mandat. Les procédures spéciales peuvent mener une série d’activités, notamment des visites de pays suivies de rapports publics sur ces visites pour le Conseil des droits de l’homme, des rapports thématiques sur des questions relevant de leur mandat pour le Conseil des droits de l’homme et l’Assemblée générale des Nations Unies, ainsi que des conseils aux États sur des questions relatives aux droits humains en rapport avec leur mandat. Les procédures spéciales peuvent également recevoir des plaintes concernant des violations présumées des droits humains.

Une vidéo sur les procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme est disponible ci-dessous en anglais (cliquez sur l’image pour ouvrir le lien).

Video | 8:40

En savoir plus…

Il existe différents types de procédures spéciales : experts indépendants, rapporteurs spéciaux, représentants spéciaux et groupes de travail, souvent appelés ‘titulaires de mandat’. Le site web de l’ONU droits de l’homme contient des informations et des ressources plus détaillées sur les procédures spéciales et leur travail :

  • Le répertoire des titulaires de mandat au titre des procédures spéciales, disponible en anglais
  • Visites de pays
  • Communications relatives à des plaintes concernant des violations présumées des droits humains.

Où puis-je en savoir plus ?

De plus amples informations sur le travail des procédures spéciales sont disponibles à l’adresse suivante :
ohchr.org/special-procedures-human-rights-council

Procédures spéciales et la jeunesse

Quelles mesures les procédures spéciales ont-elles prises concernant la jeunesse ?